Documentation

AP_REGL_PECHE_2020 (003)

Avis_annuel_2020 PECHE (003)

Scolarité/Jeunesse

Adoption du règlement intérieur du restaurant scolaire Cliquez ici

Adoption de la tarification du restaurant scolaire 2018-2019 Cliquez ici

Adoption du règlement intérieur de la garderie périscolaire Cliquez ici

Adoption de la tarification de la garderie périscolaire Cliquez ici

Accueil périscolaire-Projet pédagogique 2018-2019 Cliquez ici

Accueil périscolaire-Projet éducatif 2018-2019 Cliquez ici

Charte de la commune nouvelle de Sigoulès-et-Flaugeac

Pour consulter le document, cliquez ici

Délibération création de la commune nouvelle de Sigoulès-et-Flaugeac

Pour consulter  le document, cliquez ici

Règles de bon voisinage

Arrêté préfectoral relatif au brûlage des déchets verts, Cliquer ici

Imprimé de déclaration en mairie de brûlage de déchets verts, Cliquer ici

Arrêté préfectoral réglementant les bruits de voisinage, Cliquez ici

Arrêté préfectoral réglementant les débits de boissons, Cliquer ici

Circulaire préfectorale : Obligations de débroussaillement Cliquez ici

Le Guide du riverain 2019, Cliquez ici

Divers

Arrêté préfectoral « lutte contre l’Ambroisie. Cliquez ici

Arrêté préfectoral « plan anti-dissémination d’arboviroses ». Cliquez ici

Arrêté préfectoral, du 23 juillet 2019,  portant limitation provisoire des usages de l’eau pour le département de la Dordogne. Cliquez ici

L’arrêté du 23 juillet 2019 est prolongé jusqu’au 30 septembre 2019.  Cliquez ici

Arrêté préfectoral du 29 août 2019 instaurant des mesures de restrictions de prélèvements d’eau  Cliquez ici

Cartographie des mesures de restriction d’irrigation à compter du 30 août 2019 Cliquez ici

Arrêté préfectoral du 19 septembre 2019 instaurant des mesures de restrictions de prélèvements d’eau Cliquez ici

Cartographie des mesures de restriction d’irrigation à compter du 20 septembre 2019 Cliquez ici

Arrêté préfectoral du 28 octobre 2019 portant abrogation des
mesures de restriction de prélèvement d’eau à usage d’irrigation Cliquez ici