Tous les arrêtés

Arrêté du maire portant fermeture de l'ancien cimetière de Flaugeac pour travaux de réhabilitation Publié le 21 juillet 2023

Arrêté préfectoral portant mesures de restrictions de prélèvements d'eau - Publié le 21 juillet 2023

Arrêté préfectoral portant mesures de restrictions de prélèvements d'eau - Publié le 13 juillet 2023

Arrêté préfectoral portant mesures de restrictions de prélèvements d'eau - Publié le 07 juillet 2023

Arrêté préfectoral portant mesures de restrictions de prélèvements d'eau - Publié le 03 juillet 2023

Arrêté préfectoral portant mesures de restrictions de prélèvements d'eau - Publié le 26 juin 2023

Arrêté préfectoral portant mesures de restrictions de prélèvements d'eau

Arrêté préfectoral portant autorisation de pénétrer dans les propriétés privées pour prospections botaniques.

Arrêté reconnaissant le caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs de la Dordogne - Publié le 27 mars 2023

Arrêté reconnaissant le caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs de la Dordogne - Publié le 27 mars 2023

Arrêté préfectoral n°DDT/SEER/EMN/23-013 portant délimitation des zones d'éligibilité à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation par le loup dans le département de la Dordogne (cercle 3) pour l'année 2023 - Publié le 09 mars 2023

Arrêté préfectoral n°DDT/SEER/EMN/22-194 du 1er décembre 2022 portant exercice de la pêche en eau douce en Dordogne pour l'année 2023

Arrêté d'interdiction de manœuvre de vannes et de remplissage des plans d'eau - Publié le 02 novembre 2022

Arrêté du Maire du 14 octobre 2022 - Arrêté portant fermeture du cimetière communal de l'Eglise St Rémy de Flaugeac- Publié le 20 octobre 2022

Arrêté préfectoral du 13 octobre 2022 portant mesure de restrictions de prélèvement d'eau - Mis en ligne le 20 octobre 2022

Arrêté préfectoral du 06 octobre 2022 portant mesure de restrictions de prélèvement d'eau - Mis en ligne le 06 octobre 2022

Arrêté du Maire du 03 octobre 2022 - Arrêté portant création d'un ossuaire au sein du cimetière communal de Lestignac - Publié le 04 octobre 2022

Arrêté du Maire du 27 septembre 2022 - Arrêté de fermeture du cimetière de Lestignac pour travaux - Publié le 28 septembre 2022

Arrêté préfectoral du 22 septembre 2022 portant mesure de restrictions de prélèvement d'eau - Mis en ligne le 26 septembre 2022

Arrêté préfectoral du 14 septembre 2022 limitation provisoire des usages de l'eau potable - Mis en ligne le 19 septembre 2022

Arrêté préfectoral du 1 septembre 2022 limitation provisoire des usages de l'eau potable - Mis en ligne le 1 septembre2022

Arrêté préfectoral du 10 août 2022 limitation provisoire des usages de l'eau potable - Mis en ligne le 12 août 2022

Arrêté préfectoral du 31 août 2022 portant mesures de restrictions de prélèvement d'eau. Mis en ligne le 1 sept 2022

Arrêté préfectoral du 23 août 2022 portant mesures de restrictions de prélèvement d'eau. Mis en ligne le 24 août 2022

Arrêté préfectoral du 18 août 2022 portant mesures de restrictions de prélèvement d'eau. Mis en ligne le 19 août 2022

Arrêté préfectoral du 10 août 2022 portant interdiction d'utilisation des artifices et articles pyrotechniques - Mis en ligne le 11 août 2022

Arrêté préfectoral du 04 août 2022 risque sévère feu de forêt - Mis en ligne le 08 août 2022

Arrêté préfectoral du 04 août 2022 portant mesures de restrictions de prélèvement d'eau. Mis en ligne le 04 août 2022

Arrêté préfectoral du 27 juillet 2022 portant mesures de restrictions de prélèvement d'eau. Mis en ligne le 28 juillet 2022

Arrêtés permanents - Limites d'agglomérations - Publiés le 28 juillet 2022

Arrêté du Maire du 20 juillet 2022 - Arrêté interdiction de stationnement Place de l'Eglise - Publié le 21 juillet 2022

Arrêté du Maire du 19 juillet 2022 - Arrêté de circulation Route de Saint Rémy D15 - Publié le 21 juillet 2022

Arrêté préfectoral du 21 juillet 2022 portant mesures de restrictions de prélèvement d'eau. Publié le 21 juillet 2022

Arrêté préfectoral du 13 juillet 2022 portant mesures de restrictions de prélèvement d'eau. Publié le 13 juillet 2022

Arrêté préfectoral du 12 juillet 2022 portant règlementation de la consommation de boissons alcooliques sur la voie publique. Publié le 12 juillet 2022

Arrêté préfectoral du 12 juillet 2022 règlementant la vente et l'utilisation des artifices de divertissement. Publié le 12 juillet 2022

Arrêté préfectoral du 05 juillet 2022 portant interdiction de broyage de paille. Publié le 08 juillet 2022

Arrêté préfectoral du 07 juillet 2022 portant mesures de restrictions de prélèvement d'eau. Publié le 08 juillet 2022

Arrêté préfectoral du 5 juillet 2022 réglementant la manœuvre de vannes et celle des empellements sur les cours d’eau du département de la Dordogne. Publié le 07 juillet 2022.

Arrêté du Maire du 24 juin 2022 publié le 07 juillet 2022

Arrêté portant mesures de restrictions de prélèvements d'eau du 30 juin 2022

Arrêté portant mesures de restrictions de prélèvements d'eau du 23 juin 2022

Arrêté du Maire du 08 juin 2022

Arrêté du Maire du 25 mai 2022

Arrêté préfectoral du 25 mai 2022

Arrêté du maire du 10 janvier 2022 :

Arrêté du maire du 16 novembre 2021 :

Arrêté préfectoral du 29 novembre 2021 :